Modifications sur une moto

Nous sommes souvent amenés à modifier notre moto, que ce soit pour la personnaliser, en améliorer le confort ou la sécurité, ou encore pour la réparer à moindre coût.

Les catalogues des constructeurs et accessoiristes fourmillent d’équipements pour moto que nous achetons et montons en toute confiance sur nos machines.

Que sommes-nous autorisés à faire ?

Modifications courantes théoriquement prohibées
- Changer la taille des pneumatiques
- Changer la démultiplication de la transmission ( chgt de pignons par ex )
- Changer les clignotants et les rétroviseurs
- Modifier l'éclairage ( chgt de type )
- Installer des commandes reculées
- Modifier un passage de roues
- Remplacer un type de guidon
- Changer le maître-cylindre de frein
- Modifier l'échappement

Chaque type de moto est ainsi réceptionné avec de nombreux équipements  : clignotants, rétros, pneus, etc. Modifier l’un de ces éléments peut remettre en question la conformité du véhicule, même si le propriétaire choisit des équipements «  homologués  ». Le montage de pare-brise modifie la stabilité du véhicule.

Que risque-t-on  ?
La loi est d’ailleurs particulièrement dure avec nous puisqu’elle punit de 6 mois de prison et 7 500 € d’amende le fait de vendre un deux-roues motorisé qui n’est plus conforme à son certificat de réception (2 ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende si le vendeur est un professionnel). Maintenir un véhicule modifié en circulation est, quant à lui, puni d’une contravention de 4e classe, tout comme le fait d’utiliser un équipement non conforme.

Et l’assurance ?
Mais au-delà des amendes se pose aussi le problème de l’assurance. Dans certains cas extrêmes, un assureur pourrait refuser sa garantie si le véhicule ne correspond plus à celui indiqué dans les conditions particulières du contrat d’assurance.

salut tu as deja ete controler? :-tricycle-:

Bonjour

Non, mais ce topic est là pour répondre à certaines interrogations qui ont donné lieu tout récemment à une certaine tension sur le forum et à l'obligation pour moi de détruire certains posts.

La source de ces infos est la FFMC ( rubrique législative ) et le site prefecturedepolice.interieur.gouv.fr

Amicalement

ok A+

merci pour l'info

Ah !.... France ... Pays de libertés ......... ....

Que risque-t-on  ?
La loi est d’ailleurs particulièrement dure avec nous puisqu’elle punit de 6 mois de prison et 7 500 € d’amende le fait de vendre un deux-roues motorisé qui n’est plus conforme à son certificat de réception (2 ans d’emprisonnement et 30 000 € d’amende si le vendeur est un professionnel). Maintenir un véhicule modifié en circulation est, quant à lui, puni d’une contravention de 4e classe, tout comme le fait d’utiliser un équipement non conforme.

c'est bien se que j'ai dit se week end en k de modif possible de vendre la bécane mais seulement pour pièces
personnellement sur 5 bécanes ;  deux seulement reste d’origine

Moi sur les deux j'ai plus rien d'origine.

:twisted: Bravo les gars ... je rejoins le " noyau dur " !... c' est tellement bon de vivre différemment et de ne pas faire comme " tout l' monde " .... :joker:

Salut les gars,

Bon, ben pour apporter ma pierre à l'édifice, je viens d'être contrôlé pas plus tard que ce soir.

Le gendarme a voulu me faire flipper façon télé réalité (cauchemar en cuisine, pascal le grand frère, etc) en me faisant une liste non exhaustive de non-conformité sur ma bécane, en surjouant la colère et la panique. Pêle mêle :
retros de guidon non-pivotants, pas catadioptre AR, pas de garde-boue, pot(prétenduement) non-homologué car "sans chicanes" (?), et très subjectivement trop bruyant… Puis de conclure "je m'arrête là parceque sinon…"
A mon avis parcequ'il devait pas connaître la réglementation par coeur.

J'ai tout de même argué du fait que le bruit à ma connaissance, doit respecter un certain niveau, point barre. J'ai demandé si ils avaient un appareil de mesure, on m'a répondu que ça change rien au problème, je reste verbalisable.

Bref, il m'a assaisonné (de mémoire) au motif d'échappement "non conforme à l'origine"… amende 135€ minorée à 90€.

Je n'ai pas voulu jouer au plus malin sachant que dans tous les cas il pouvait me la mettre tant que tant.

Après l'attaque, la contre attaque : Y a-t-il des avocats dans l'assemblée? Puis-je contester mon PV? Cette "infraction" entraine-t-elle une perte de points?

Par avance merci pour vos précieux conseils!

Sur ma moto, il n'y a que le guidon qui n'est pas d'origine; pour le reste et là je parle de moi tout est d'origine à part quelques planques à m'barricade (dents)

moi je dis "je l'ai acheté comme ça ....j'adorais le bruit harley...j'ai juste rajouté l'autocollant....je veux pas passer mon gros cube , ca sert a rien de toute façon on peux pas depasser le 90....."
ca aide pas mal!
de plus le brigade a coté vis a mi-temps chez un "preparateur" local qui leur prepare des harley en echappement libre...

Ça a toujours été comme ça, sauf que j'ai l'impression que maintenant c'est appliqué...

sinon faut rouler avec une sportive a coté looooooooooooooool
euh ils se font tout le temps controler!

architecte29 a écrit:

Après l'attaque, la contre attaque : Y a-t-il des avocats dans l'assemblée? Puis-je contester mon PV? Cette "infraction" entraine-t-elle une perte de points?

Déjà je suis désolé de ce qui t'est arrivé.. C'est pas cool du tout de la part d'un gendarme, malgré ça il fait son travail soit l'application directe de la loi.

Après la question à se poser c'est : est-ce qu'il l'a fait dans les règles de l'art ? En l'occurrence il n'a émis qu'un jugement sans mesure à l'aide d'un appareil.. C'est une base pour attaquer l'amende mais bon dans la réalité je te déconseille de le faire parce que si un expert se penche effectivement sur ton échappement il risque de relèver qu'effectivement il est pas conforme et là tu t'exposes à plus de problèmes... Bref ceci dans ma faible connaissance de la procédure...

As-tu reconnu l'infraction en signant un truc ?

Pour info : ( il n'est pas question de retrait de points )

Infraction de troisième classe 68 € minorée à 45 € si on paie dans les trois jours et majorée à 180 € si on a un retard de paiement de plus de quarante cinq jours et pouvant atteindre une valeur maximale de 450 €.
Sont concernés entre autres par ces infractions de 3iéme classe :

   L'excès de bruit,
   L'absence de possibilité de verrouillage de la colonne de direction,
   Le défaut de deux dispositifs de freinage à commandes indépendantes,
   Le défaut de rétroviseur gauche,
   - Défaut d'éclairage (en ce qui concerne l'éclairage, il faut deux feux clignotants de changement de direction à l'avant et à l'arrière) :
   A l'avant : un feu de croisement et un feu de route,
   A l'arrière : un feu d'arrêt rouge, un éclairage de plaque d'immatriculation qui permet de lire le numéro à 20 mètres et un catadioptre non triangulaire voir l'article R313-1,
   Le défaut d'avertisseur,
   L'usage d'une alarme non homologuée.

Infraction de quatrième classe 135 € minorée à 90 € si on paie dans les trois jours et majorée à 375 € si on a un retard de paiement de plus de quarante cinq jours et pouvant atteindre une valeur maximale de 750 €.
Sont concernés entre autres par ces infractions de quatrième classe.
- Les plaques d'immatriculation non conformes Art R 321-4 alinéa 5 du code de la route,
- Le fait de mettre en vente ou de vendre un dispositif ou un équipement non conforme à un type homologué (pot d'échappement par exemple) Article R321-4 du code de la route et Article R322-8 du code de la route
- Le défaut de plaque constructeur
- Le défaut de plaque d'immatriculation Article R 317-8 du code de la route. (A noter que l'usage de fausses plaques ou de plaques maquillées volontairement pour être rendues illisibles est considéré comme un délit Article L 317-2 du code de la route et est sévèrement puni (amende de 3750 € , emprisonnement pouvant aller jusqu'a 5 ans et saisi de la moto).
- La possession d'un avertisseur 2 tons.
- Les pneus lisses (profondeur des rainures de moins de 1 mm)

Le gendarme n'y a pas été avec le dos de la cuillère ... mais moi je ne contesterais pas afin qu'il ne se penche pas sur tout le reste ...

Amicalement